Overblog
Editer l'article Suivre ce blog Administration + Créer mon blog

336 professionnels de la santé contrôlés par l’ARS

L’Agence Régionale de Santé de Nouvelle-Aquitaine a effectué une opération de contrôle de l’obligation vaccinale chez 336 professionnels de santé du territoire. 12 % pourraient être suspendus.

Médecin
Les professionnels de santé de Nouvelle Aquitaine ont été contrôlés par l'ARS (Illustration)

Depuis le 15 septembre 2021, les professionnels de santé libéraux sont soumis à l’obligation vaccinale pour pouvoir poursuivre leur activité. Ils doivent impérativement avoir reçu au moins une dose de vaccin contre la Covid-19, présenter un certificat de rétablissement valide de la Covid-19 ou un certificat médical de contre-indication à la vaccination. Sur les 336 contrôles réalisés dans ce jeudi 23 septembre 2021 en Nouvelle-Aquitaine par l’Agence Régionale de Santé, moins de 12 % pourraient nécessiter, après des vérifications complémentaires, des suspensions d’activité.

En Nouvelle-Aquitaine, la majorité des professionnels de santé libéraux sont vaccinés. Au 14 septembre 2021, 96 % avaient en effet reçu au moins une dose de vaccin. Sur la base des chiffres transmis par l’Assurance maladie à l’ARS de Nouvelle-Aquitaine, ils étaient seulement 1 703 à ne pas être vaccinés le 17 septembre dernier.

Afin de pouvoir s’assurer que ces professionnels n’exerçaient plus leur activité, le jeudi 23 septembre, 72 agents de l’ARS habilités à mener des contrôles ont procédé à 336 vérifications dans l’ensemble de la région. Ils se sont déplacés au cabinet des professionnels réputés n’avoir pas respecté l’obligation vaccinale. Quand ils se sont présentés, 104 professionnels étaient présents et ont donc pu être contrôlés (soit 30,9 % des professionnels identifiés par l’Assurance maladie) et 232 professionnels étaient absents.

Concernant les professionnels absents il s’agissait de 43 médecins généralistes, 8 chirurgiens-dentistes, 15 odontologistes, 64 infirmiers, 13 sages-femmes, 57 masseurs-kinésithérapeutes, 15 orthophonistes, 13 pédicures, 3 orthoptistes, 1 psychologue. Les principaux motifs des absences sont : arrêt maternité, départ à la retraite, cessation d’activité, fermeture de cabinet (pour congés ou liée au non-respect de l’obligation vaccinale)...

Des investigations supplémentaires pour 39 professionnels
Sur 104 professionnels ayant été contrôlés (soit 22 médecins généralistes, 6 chirurgiens-dentistes, 8 odontologistes, 9 infirmiers, 5 sages-femmes, 41 masseurs-kinésithérapeutes, 4 orthophonistes, 7 pédicures, 2 orthoptistes), 69 ont pu présenter une preuve du respect des dispositions relatives à l’obligation vaccinale. Suite aux contrôles effectués le 23 septembre 2021, les 39 professionnels, qui n’ont pas pu fournir de justificatifs de vaccination, font l’objet très rapidement d’investigations complémentaires par les services de l’ARS.

Plusieurs cas demandent des examens attentifs : certificat de vaccination produit dans un autre pays de l’Union européenne, validité de certains tests antigéniques, vérification auprès de l’assurance maladie qu’aucun remboursement n’a été effectué depuis le 15 septembre... Certains professionnels n’ont pas pu également fournir de pièces justificatives sur place, et un délai de 24 heures leur a été accordé pour produire ces documents sur messagerie sécurisée.

Les sanctions risquées par les professionnels non-vaccinés
A l’issue de ces contrôles complémentaires, lorsque l’ARS constatera qu’un professionnel de santé ne respecte pas les conditions de l’obligation vaccinale, il sera interdit d’exercer son activité. L’assurance maladie sera informée afin de suspendre les remboursements des actes pratiqués. Le Directeur général de l’ARS saisira la chambre disciplinaire de l’ordre dont le professionnel de santé dépend, ainsi que le procureur de la République qui pourra prononcer des sanctions pénales (amende de 135 euros, qui peut atteindre, si ces infractions sont verbalisées à plus de trois reprises dans un délai de 30 jours, 6 mois d’emprisonnement, 3750 euros d’amende et une peine complémentaire de travail d’intérêt général).

L’Agence régionale de santé Nouvelle-Aquitaine va poursuivre ses contrôles inopinés, pour viser un contrôle exhaustif des professionnels de santé réputés non-vaccinés.

Aquitaineinfo à Bordeaux, Communiqué.

Toute l'info de Dax et des Landes en continu sur Aquitaineinfo Landes

 

Toute l'info de Bayonne Biarritz Anglet et de la Côte Basque sur Aquitaineinfo Côte Basque

 

La Télé des Pyrénées sur YouTube

 

#ARS #Covid19 #Sante #Medecin #Epidemie #NouvelleAquitaine #Aquitaine #Aquitaineinfo #Cotebasqueinfo #Landesinfo #Landes #Cotebasque #Paysbasque #Bearn #Gironde #AquitaineInfos #LandesInfos #CoteBasqueInfos #PyreneesAtlantiques #Controle

Tag(s) : #33 Gironde, #40 Landes Côte, #40 Landes Dax, #40 Landes Mont-de-Marsan, #64 Béarn, #64 Côte Basque
Partager cet article
Repost1
Pour être informé des derniers articles, inscrivez vous :